Les ForgeMondes

Statuts de l'association

Nom et siège

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Il est créé une association dénommée : Les ForgeMondes
Le siège est fixé à : Chez M. Steven MIRANDA, 9 Rue de Touraine, 67100 Strasbourg
Le siège peut être transféré sur simple décision de la direction. Cette association est régie par les articles 21 à 79 – III du Code civil local et sera inscrite au registre
des associations du tribunal d’instance de Strasbourg

Objet

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L’association a pour objet : l’organisation et la participation à des jeux de rôles, des jeux de rôles grandeur nature, des jeux de sociétés, à des ateliers théâtre et à des festivals ayant un des thèmes précédents.

Moyens d’action

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Pour réaliser son objet, l’association se dote notamment des moyens d’action suivants :
– Tenue de réunions de travail
– Organisation et participation à des manifestations

Durée

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L’association est constituée pour une durée illimitée.

Ressources

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Les ressources de l’association sont constituées par :
– les cotisations des membres,
– les subventions émanant d’organismes p ublics ou privés,
– le revenu des biens et valeurs de l’association,
– les dons et legs qui pourraient lui être faits,
– les recettes des manifestations organisées par l’association,
– toutes autres ressources qui ne sont pas interdites par les lois et règlements
en vigueur.

Les membres

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Peut devenir membre toute personne physique intéressée par l’objet de l’association.
L’association se compose :
– Des forgeurs : Ils participent activement à la vie de l’association. Ils disposent du droit de vote délibératif et peuvent se présenter aux postes de direction s’ils sont membres depuis plus d’une année. Ils payent une cotisation.
– Des premiers forgeurs : Ils ont créé l’association et sont signataires des statuts et ont participé à l’assemblée générale constitutive. Ils disposent du droit de vote délibératif et peuvent se présenter aux postes de direction. Ils payent une cotisation. Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts.

Conditions d’adhésion

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La qualité de membre est acquise sur demande orale ou écrite adressée à la direction de l’association. En cas de rejet de la demande, la direction doit la motiver ; il est possible de faire appel devant l’assemblée générale dans un délai d’un mois. La direction tient à jour une liste des membres.

Sanctions

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La direction détermine la gravité d’une faute et la sanction à appliquer en conséquence.

Perte de la qualité de membre

8.1
La qualité de forgeur se perd par :
– La démission adressée au président par écrit sans préavis
– Le décès
– L’exclusion prononcée par l’assemblée générale ou la direction, pour non paiement de la cotisation ou tout autre motif grave.
La qualité d’un membre ayant des responsabilités (Président, Trésorier, Secrétaire général) se perd par :
– La démission adressée à la direction par écrit avec un préavis d’un mois
– Le décès
– L’exclusion prononcée par l’assemblée générale, pour non paiement de la cotisation ou tout autre motif grave.
Il est possible de faire appel de la décision devant l’assemblée générale dans un délai d’un mois.

Autres sanctions

8.2
La direction se réserve le droit d’appliquer toute sanction prévue
à l’article 4 du règlement intérieur.
Cette décision peut être contestée par la personne concernée devant une assemblée générale extraordinaire dans un délai d’un mois après décision du bureau.

Assemblée Générale (composition et convocation)

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L’Assemblée Générale est composée de l’ensemble des membres de l’association. Elle se réunit une fois par an et chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige, sur convocation du président. Le président convoque également l’assemblée générale sur demande de la direction ou de 1/10e des
membres ayant une voix délibérative, dans un délai de un mois.
Les convocations contiennent l’ordre du jour et sont adressées par écrit (y compris par voie numérique) dans un délai de 10 jours.
Pour que l’AG puisse valablement délibérer, la présence de 15% des membres (présents ou représentés, arrondi au supérieur) disposant de la voix délibérative est nécessaire. Si cette proportion n’est pas atteinte, une seconde AG sera convoquée dans un délai de 15 jours, elle pourra alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
Le vote par procuration est autorisé mais limité à une procuration par membre disposant du droit de vote délibératif.
Les résolutions de l’assemblée générale sont prises à la majorité des suffrages exprimés aux deux tiers (membres présents ou représentés). Ne pourront prendre part au vote que les membres disposant d’une voix délibérative. Les votes se font à main levée sauf si au moins un des membres demandent le vote à bulletin secret. Chaque vote qui concerne une nomination/exclusion à un poste et la radiation d’un membre doit se faire à bulletin secret. L’ordre du jour est fixé par la direction. Seules sont valables les résolutions prises par l’assemblée générale sur les points inscrits à l’ordre du jour. La présidence de l’assemblée générale appartient au président. Toutes les délibérations et résolutions de l’assemblée générale font l’objet d’un procès-verbal et sont consignées dans le registre « délibérations des assemblées générales » signé par le président et le secrétaire. Il est également tenu une feuille de présence qui est signée par chaque membre et certifiée conforme par le président et le secrétaire. A la lecture de l’ordre du jour, n’importe quel membre peut proposer un nouveau point à l’ordre du jour. Les points qui sont rajoutés à l’ordre du jour ne doivent pas donner lieu à un vote et seront essentiellement informatifs.

Assemblée Générale (pouvoirs)

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Dans la limite des pouvoirs qui leur sont conférés par le Code Civil local et par les présents statuts, les assemblées obligent par leurs décisions tous les membres, y compris les absents. L’Assemblée Générale dispose de tous les pouvoirs qui n’ont pas été dévolu à un autre organe.

La direction

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Composition

11.1
L’association est administrée par une direction comprenant 6 membres (un président, un vice-président, un secrétaire, un vice-secrétaire, un trésorier, un vice-trésorier), élus pour un an par l’Assemblée Générale des membres, et choisis en son sein. Les membres éligibles sont ceux adhérant à l’association depuis au moins 12 mois consécutifs. La direction peut décider que d’autres personnes participent à ses réunions avec voix consultatives. La direction peut être révoquée par l’Assemblée Générale pour non-respect des statuts ou tout autre motif grave relatif à la gestion morale et financière de l’association.
En cas de poste vacant, la direction pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche assemblée générale ordinaire. Les pouvoirs des membres remplaçants s’achèvent à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Pouvoirs

11.2
La direction prend toutes les décisions nécessaires à la gestion quotidienne de l’association comme défini ci-après. Elle assure le secrétariat de l’Assemblée Générale et veille à ce que toutes les mentions légales à transcrire sur le registre des associations soient effectuées. La direction se réunit autant de fois qu’il est nécessaire pour la bonne gestion de l’association et au minimum une fois par
trimestre.

Le président

11.3
Le président fait partie des membres de la direction. Le président veille au respect des statuts et à la sauvegarde des intérêts moraux de l’association. Il supervise la conduite des affaires de l’association et veille au respect des décisions de la direction. Le président assume les fonctions de représentation légales judiciaire et extrajudiciaire de l’association dans tous les actes de la vie civile. Il peut donner délégation à d’autres membres de la direction pour l’exercice de ses fonctions de représentation. Il est élu en binôme avec le vice-président.

Le vice-président

11.4
Le vice- président seconde le président dans ses tâches. Il porte la voix du président par exemple lors d’événements. Il est élu et se présente en binôme avec le président lors de l’assemblée générale.

Le trésorier

11.5
Le trésorier fait partie des membres de la direction, il veille à la régularité des comptes et tient une comptabilité probante et transparente. Il rend compte de sa gestion à chaque assemblée générale. Chaque membre de la direction peut avoir un droit de regard sur l’état financier de l’association. Il est élu en binôme avec le vice-trésorier.

Le vice-trésorier

11.6
Le vice-trésorier est élu annuellement et se présente en binôme avec le trésorier. Il assiste le trésorier dans ses tâches et peut le représenter en cas d’absence du trésorier. Il ne peut pas être assesseur.

Le secrétaire

11.7
Le secrétaire fait partie des membres de la direction, il rédige les procès-verbaux d’Assemblées Générales et des réunions de la direction. Il tient le registre des délibérations des Assemblées Générales et de la direction. Il est élu en binôme avec le vice-secrétaire.

Le vice-secrétaire

11.8
Le vice-secrétaire seconde le secrétaire, notamment en relisant les procès-verbaux avant leurs diffusions. Il est élu en binôme avec le secrétaire.

Modification des statuts

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La modification des statuts de l’association, y compris de son but, doit être
décidée par l’assemblée générale des membres à une majorité de 2/3. Les délibérations ne peuvent porter que sur l’adoption ou le rejet des propositions de modifications arrêtées par la direction. Les conditions de convocation de l’Assemblée examinant les modifications statutaires sont celles prévues à l’article 10 des présents statuts.

Dissolution

13
La dissolution de l’association est prononcée à la demande de la direction par une Assemblée Générale des membres. L’Assemblée Générale désigne également un ou plusieurs commissaires, chargés de la liquidation des biens de l’association (membre(s) ou non membre(s) de l’association). L’actif net subsistant sera obligatoirement attribué :
– soit à une association poursuivant un but similaire,
– soit à un organisme à but d’intérêt général (école, commune, syndicat, etc.) choisi par l’assemblée générale.

Règlement intérieur

14
Un règlement intérieur, établi par la direction, précise les modalités d’exécution des présents statuts. Les modifications du règlement intérieur doivent être validées par le président.

Commission

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L’association comprend différentes commissions qui permettent de diviser les tâches :
– Les commissions fixes, appelées « Forges » sont créées par l’AG et modifiées par l’AG. Elles comprennent des membres de l’association qui travaillent sur un secteur d’activités permanent de l’association.
– Les commissions temporaires, appelées « Ateliers » sont créés et modifiées par le bureau selon les besoins constatés. Elles comprennent des membres de l’association qui travaillent sur un événement ponctuel de l’association.

Réunions de la direction

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Une réunion de la direction se constitue d’au moins trois personnes, comprenant au moins une personne de chaque secteur. Les secteurs sont :
– La présidence (président, vice-président)
– La trésorerie (trésorier, vice-trésorier)
– Le secrétariat (secrétaire, vice-secrétaire)
En cas d’égalité le vote du président est prédominant. En cas d’absence de ce dernier, toujours en situation d’égalité, le vote du vice-président est prédominant.