Les ForgeMondes

Statuts de l'association

Nom et siège

1

Entre toutes les personnes qui adhèrent aux présents statuts, il est formé une association dénommée :
“Les ForgeMondes”

Cette association est régie par les articles 21 à 79-XII du Code Civil Local maintenus en vigueur dans les départements du Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle, ainsi que par les présents statuts.

Le siège de l’association est fixé à :
Chez M. Rodrigue Barbosa, 10 rue de Lorraine, 67100 Strasbourg.

L’association est inscrite au registre des associations du tribunal de Strasbourg.

Objet et but

2

L’association a pour objet l’organisation et la participation aux activités sur les thèmes suivants :

  • les jeux de rôles sur table,
  • les jeux de rôles grandeur nature,
  • les jeux de société,
  • le théâtre,
  • l’escrime ludique,
  • toute activité connexe au jeu de rôle.

L’association doit, par ces activités, mettre en œuvre dans ses moyens la diffusion des valeurs et des connaissances liées à l’univers du jeu de rôle au grand public.

L’association poursuit un but non lucratif.

Les moyens d'action

3

Pour réaliser son objet, l’association se dote notamment des moyens d’action suivants :

  • la tenue de réunions de travail,
  • la vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation,
  • l’organisation de soirées thématiques,
  • l’organisation d’événements comme des festivals, des concerts, des conférences, des conventions, etc.,
  • l’organisation d’atelier ouvert à tous,
  • l’organisation de formation pour les membres,
  • de manière générale, la mise en relation des gens autour de thématique variée.

Durée

4
L’association est constituée pour une durée illimitée.

Les ressources

5

Les ressources de l’association sont constituées de par :

  • les cotisations des membres,
  • les subventions émanant d’organismes publics ou privés,
  • les recettes des manifestations organisées par l’association,
  • les dons et les legs,
  • le revenu des biens et valeurs de l’association,
  • les dons et legs qui pourraient lui être faits,
  • les recettes des manifestations organisées par l’association,
  • toutes autres ressources qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur.

Les membres

6

Peut devenir membre toute personne physique intéressée par l’objet de l’association. 

Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts.

L’association se compose de Forgeurs, des Premiers Forgeurs et des Forgeurs d’honneur :

  • Sont appelés “Forgeurs”, les membres actifs qui participent activement à la vie de l’association. Ils disposent du droit de vote délibératif et peuvent se présenter aux postes de direction s’ils sont membres depuis plus d’une année. Ils payent une cotisation.
  • Sont appelés “Premiers Forgeurs”, les membres fondateurs ayant l’association et sont signataires des statuts et ont participé à l’assemblée générale constitutive. Ils disposent du droit de vote délibératif et peuvent se présenter aux postes de direction. Ils payent une cotisation.
  • Sont appelés “Forgeurs d’Honneur”, les membres d’honneur ayant rendu des services à l’association. Ils ont obtenu un surnom individuel élu par l’assemblée générale ordinaire sur proposition de la direction. Ils peuvent faire valoir ce surnom, disposent du droit de vote délibératif et peuvent se présenter aux postes de direction. Ils payent une cotisation.

Procédure d'adhésion

7

La qualité de membre est acquise uniquement par paiement de la cotisation. Les adhésions s’effectuent via le site www.helloasso.com. La direction tient à jour une liste des membres en temps réel via cette plateforme.

La direction se réserve le droit de refuser toutes inscriptions, participations et adhésion sans avoir à motiver sa décision, même si un paiement a été pris en compte.

La personne s’étant vu refuser son adhésion peut envisager d’effectuer un recours devant l’assemblée générale, dans un délai d’un mois après le refus.

La perte de la qualité de membre

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La qualité de membre se perd par :

  • décès,
  • démission adressée par écrit à la direction sans préavis,
  • radiation pour non-paiement de la cotisation passé 3 mois après l’assemblée générale ordinaire annuelle,
  • exclusion prononcée par l’assemblée générale pour motif grave.

L'assemblée générale ordinaire : convocation et organisation

9

L’assemblée générale est composée de l’ensemble des membres de l’association. Elle se réunit une fois par an et chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige, sur convocation du président. Le président convoque également l’assemblée générale ordinaire sur demande de la direction ou de 1/10e des membres ayant une voix délibérative, dans un délai d’un mois.

Les convocations contiennent l’ordre du jour et sont adressées par mail, entre 15 à 30 jours avant la date de l’assemblée générale ordinaire. Elles peuvent également être publiées en complément via les réseaux sociaux de l’association (Facebook, Discord, etc.) et envoyées individuellement par courrier postal si la direction a connaissance qu’un membre n’a pas accès aux outils numériques.

Pour que l’assemblée générale puisse valablement délibérer, elle doit comprendre 10% des membres (présents ou représentés, arrondi au supérieur) disposant de la voix délibérative.

Si cette proportion n’est pas atteinte, une seconde assemblée générale sera convoquée dans un délai de 15 jours, elle pourra alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Le vote par procuration est autorisé mais limité à une procuration par membre disposant du droit de vote délibératif.

Les résolutions de l’assemblée générale ordinaire sont prises à la majorité absolue arrondi à la voix supérieure des membres présents ou représentés. Ne pourront prendre part au vote que les membres disposant d’une voix délibérative. Les votes se font à main levée sauf si au moins un des membres demandent le vote à bulletin secret.

Chaque vote qui concerne une nomination/exclusion à un poste et la radiation d’un membre doit se faire à bulletin secret.

L’ordre du jour est fixé par la direction. Seules sont valables les résolutions prises par l’assemblée générale sur les points inscrits à l’ordre du jour. La présidence de l’assemblée générale appartient au président. Toutes les délibérations et résolutions de l’assemblée générale font l’objet d’un procès-verbal et sont consignées dans le registre « délibérations des assemblées générales » signé par la direction. Il est également tenu une feuille de présence qui est signée par chaque membre et certifiée conforme par la direction.

A la lecture de l’ordre du jour, n’importe quel membre peut proposer un nouveau point à l’ordre du jour. Les points qui sont rajoutés à l’ordre du jour ne doivent pas donner lieu à un vote et seront essentiellement informatifs.

Pouvoirs de l'assemblée générale ordinaire

10

Dans la limite des pouvoirs qui leur sont conférés par le Code Civil Local et par les présents statuts, les assemblées obligent par leurs décisions tous les membres, y compris les absents.

L’assemblée entend les rapports sur la gestion de la direction et notamment sur la situation morale et financière de l’association. L’assemblée, après avoir délibéré et statué sur les différents rapports, approuve les comptes de l’exercice clos et délibère sur toutes les autres questions figurant à l’ordre du jour. Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres de la direction dans les conditions prévues à l’article 11 des présents statuts. Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle à verser par les différentes catégories de membres de l’association. Enfin, elle est seule compétente pour prononcer l’exclusion d’un membre pour tout motif grave portant préjudice à l’association. L’assemblée générale est également compétente pour examiner tous les points qui ne relèvent pas des attributions de la direction.

La direction

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L’association est administrée par une direction appelée “Bureau”, composée de 3 à 6 membres.

Les membres de la direction sont élus pour 1 an, par l’assemblée générale ordinaire et choisis en son sein. En cas de poste vacant, la direction pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche assemblée générale ordinaire. Les pouvoirs des membres remplaçants s’achèvent à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Accès à la direction

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Est éligible à la direction toute personne âgée de 18 ans ou plus le jour de l’élection, membre de l’association depuis plus de six mois et à jour de cotisation.

Les postes de la direction

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La direction comprend 3 fonctions ayant 2 postes chacune :

  • La présidence, dirigée par le/la président(e) et secondé(e) par le/la vice-président(e), veille au respect des statuts et à la sauvegarde des intérêts moraux de l’association. Elle supervise la conduite des affaires de l’association et veille au respect des décisions de la direction. Elle assume les fonctions de représentation : légale, judiciaire et extrajudiciaire de l’association dans tous les actes de la vie civile. Elle peut donner délégation à d’autres membres de la direction pour l’exercice de ses fonctions de représentation.
    Dans toutes les situations d’égalité de votes, le vote du/de la président(e) est prédominant. En cas d’absence de ce/cette dernier(ère), toujours en situation d’égalité, le vote du/de la vice-président(e) est prédominant.
  • La trésorerie, dirigée par le/la trésorier(ière) et secondé(e) par le/la vice-trésorier(ière), veille à la régularité des comptes et tient une comptabilité probante. Elle rend compte de sa gestion à chaque assemblée générale.
  • Le secrétariat, dirigé par le/la secrétaire et secondé(e) par le/la vice-secrétaire, est chargé de tout ce qui concerne la correspondance de l’association. Il rédige les procès verbaux des assemblées et des réunions de la direction. Il tient également le registre des délibérations des assemblées générales et le registre des délibérations de la direction.

Les postes de vices ne sont pas obligatoires au bon fonctionnement de l’association et peuvent ne pas être élus contrairement aux postes principaux.

Les postes de vices peuvent, avec leurs accords, remplacer les postes principaux en cas de démission.

Les réunions de la direction

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La direction se réunit au moins 1 fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée par son président ou à la demande de ses membres. La direction se réserve le droit de refuser la réunion si la demande manque de sérieux.

L’ordre du jour est fixé par le président et est joint aux convocations écrites qui devront être adressées au moins 7 jours avant la réunion. Seuls pourront être débattus les points inscrits à l’ordre du jour.

La présence d’au moins 1 représentant de chaque fonction de la direction est nécessaire pour que cette dernière puisse valablement délibérer. La direction peut inviter des membres ou personnes extérieures en fonction des sujets abordés lors de ses réunions. Une réunion ne peut avoir lieu sans que tous les membres concernés par l’ordre du jour aient été notifiés par mail.

Les résolutions sont prises à la majorité des membres présents. Par ailleurs, elles sont prises à main levée. Toutefois, à la demande d’au moins un des membres présents, les votes doivent être émis au scrutin secret. Toutes les délibérations et résolutions de la direction font l’objet de procès-verbaux, inscrits sur le registre des délibérations. Il est tenu une liste d’émargement de chaque membre présent.

Les pouvoirs de la direction

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La direction prend toutes les décisions nécessaires à la gestion quotidienne de l’association qui ne sont pas de la compétence de l’assemblée générale. Elle assure le secrétariat de l’assemblée générale et veille à ce que toutes les mentions à inscrire sur le registre des associations soient effectuées dans un délai de 3 mois (sans compter le délai de traitement du tribunal et ses éventuelles suites). Elle prononce les éventuelles sanctions des membres. Elle fait ouvrir tout compte bancaire auprès de tout établissement de crédit, effectue tout emploi de fonds, contracte tout emprunt. Elle décide de tous actes, contrats, marchés, investissements, achats, ventes, demandes de subventions nécessaires au fonctionnement de l’association, etc..

Rétributions et Remboursement de frais

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Les membres de la direction ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.

Les frais occasionnés, dans le cadre des activités de l’association, par les membres sont remboursés totalement ou partiellement au vu des pièces justificatives et après accord de la direction ou de la trésorerie.

Assemblée générale extraordinaire : convocation et organisation

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Elle est compétente pour la modification des statuts et pour la dissolution de l’association. Pour la validité des décisions, l’assemblée générale extraordinaire doit comprendre au moins 1/4 des membres ayant droit de vote délibératif. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée extraordinaire est convoquée à nouveau, mais à quinze jours d’intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents (ou représentés). Les procédures de convocation et de vote sont les mêmes que celles des assemblées générales ordinaires prévues à l’article 9 des présents statuts.

Modification des statuts

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La modification des statuts de l’association doit être décidée par l’assemblée générale extraordinaire à la majorité de 2/3 des membres présents (ou représentés) arrondi à la voix supérieure. Les délibérations ne peuvent porter que sur l’adoption ou le rejet des propositions de modifications arrêtées par la direction et mentionnées à l’ordre du jour.

Les modifications feront l’objet d’un procès verbal, signé par la direction et sera transmis au tribunal dans un délai de 3 mois (sans compter le délai de traitement du tribunal et ses éventuelles suites).

Dissolution de l'association

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La dissolution de l’association doit être décidée par l’assemblée générale extraordinaire à la majorité de 2/3 des membres présents (ou représentés) arrondi à la voix supérieure.

L’assemblée désigne une ou plusieurs personnes membres ou non-membres de l’association qui seront chargées de la liquidation des biens de celle-ci.

L’actif net subsistant sera attribué à :

  • une association poursuivant des buts similaires,
  • un organisme à but d’intérêt général (école, commune, syndicat…) choisi par l’assemblée générale.

La dissolution fera l’objet d’un procès verbal signé par la direction et sera transmis au tribunal au plus vite.

Vérificateur aux comptes

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Les comptes tenus par le trésorier sont vérifiés annuellement par les vérificateurs aux comptes qui doivent présenter lors de l’assemblée générale ordinaire leurs rapports écrits sur leurs opérations de vérification. Il sont appelés à volontariat 6 à 3 mois avant l’assemblée générale ordinaire par la direction via mail.

Ils sont élus par la direction jusqu’à la fin du mandat de cette dernière. Leur nombre est de trois au maximum et sont rééligibles.

Règlement intérieur

21

Le règlement intérieur, établi par la direction, fixe les modalités d’exécution des présents statuts et d’organisation interne et pratique de l’association. Ce règlement intérieur est soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire ainsi que ses modifications ultérieures.

Approbation des statuts

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Les présents statuts ont été adoptés par l’assemblée extraordinaire le 14 Septembre 2023 et remplacent les statuts précédents.

Fait à STRASBOURG le 14/09/2023